Déposée par voie électronique le 2 novembre 2018 par SGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Atout CHARPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-47 du 23 novembre 2018.
Le déposant est SGS domicilié(e) 5 avenue des Frères Montgolfier - 33510 - ANDERNOS-LES-BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, domicilié(e) Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France.
La marque Atout CHARPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout CHARPENTE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.
SGS a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT CHARPENTE
SGS - 5 avenue des Frères Montgolfier - 33510 - ANDERNOS-LES-BAINS - France
FIDAL, - Le Montesquieu 19 Avenue John Fitzgerald Kennedy BP 50330 - 33695 - Mérignac cedex - France
Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Inscription le 29 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°786234 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29
Constructions en bois ; maisons individuelles en bois [maisons en bois de
construction] ; immeubles à usage d’habitation en bois ; matériaux de construction non métalliques ; charpentes non métalliques pour la construction ; constructions en bois transportables ; matériaux à bâtir non métalliques, en ce compris bois de construction, bois mi-ouvrés, bois d’oeuvre, bois façonnés, bois de placage, bois propre à être moulé ; boiseries ; planches en bois pour la construction ; murs en bois ;
Services de construction, en ce compris services de construction en bois ; services de construction de maisons individuelles et d’immeubles à usage d’habitation, en ce compris services de maisons individuelles et d’immeubles à usage d’habitation en bois ; services de charpenterie ; supervision (direction) de travaux de construction, en ce compris supervision (direction) de travaux de construction de biens immobiliers en bois ; maîtrise d’ouvrage en relation avec des biens immobiliers neufs,
à restaurer et à rénover [services de construction] ; assemblage (installation) de structures en bois ; travaux d’ébénisterie (réparation) ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ; informations et conseils en matière de construction ; services de rénovation et de réhabilitation de biens immobiliers ; services d’extension de biens immobiliers [construction] ; services de surélévation de biens immobiliers [construction] ; services d’isolation (construction) ;
Services d’architecture, en ce compris architecture de biens immobiliers en bois ; conseils en architecture, en ce compris conseils en architecture en matière de construction et d’aménagement de l’espace intérieur et extérieur ; conduite d’études de projets techniques ; services de recherches et d’études techniques ; services de développement et de conception de projets immobiliers ; architecture et décoration intérieure.
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